Conditions générales.

Les conditions générales suivantes s'appliquent aux relations commerciales actuelles et futures de Timberhub B.V. (ci-après dénommée « Timberhub ») avec des entreprises (au sens des lois sur la protection des consommateurs ; ci-après dénommées « Acheteur ») pour la fourniture de biens et de services. Les conditions générales suivantes s'appliquent également à toutes les interactions sur tout site internet affilié à Timberhub. En interagissant avec Timberhub, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales et par l'ensemble des lois et règlements applicables. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser Timberhub ou d'y accéder.

Timberhub interprète les conditions générales comme suit :

• Toutes les offres formulées par Timberhub et tous les contrats conclus entre Timberhub et l'Acheteur sont soumis aux conditions générales suivantes, lesquelles prévalent sur toutes autres conditions que vous pourriez chercher à introduire, sauf accord exprès et écrit contraire de la part de Timberhub.
• Timberhub se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment, à sa seule discrétion. Les conditions générales peuvent être consultées à tout moment sur le site internet de Timberhub.

Coordonnées résumées de la société Timberhub :

Timberhub applique les conditions suivantes pour le prix des biens :

• Le prix des biens correspond au prix indiqué dans l'offre et, par conséquent, au moment du règlement. Timberhub se réserve le droit, en notifiant l'Acheteur à tout moment avant la livraison, d'augmenter le prix des biens afin de refléter toute augmentation significative du coût pour Timberhub résultant d'un facteur indépendant de la volonté de Timberhub.
• Timberhub peut également proposer des prix variables pour des biens ou services dont les prix sont soumis aux fluctuations du marché financier sur lesquelles Timberhub n'exerce aucune influence. Cette dépendance aux fluctuations ainsi que le fait que les prix indiqués sont des prix cibles seront mentionnés dans l'offre.
• Les prix indiqués dans l'offre de biens ou de services s'entendent hors TVA, le taux de TVA étant explicitement précisé. Timberhub facturera la TVA à l'Acheteur au moment du règlement si la loi l'exige. Timberhub utilisera à cette fin le numéro de TVA et l'adresse de livraison fournis et vérifiés par l'Acheteur.
• Les remises accordées à l'Acheteur (escomptes ou remises sur les ventes, remboursements, etc.) ainsi que toutes autres conditions plus favorables à l'Acheteur que celles prévues par les présentes conditions générales ne s'appliqueront pas en cas de défaut de paiement, d'autres manquements contractuels ou d'insolvabilité de l'Acheteur.

Timberhub applique les conditions suivantes pour les offres de produits :

• Les offres formulées par Timberhub par le biais de la plateforme, par courriel ou par tout autre moyen de communication contiennent une description complète et exacte des biens et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre à l'Acheteur d'apprécier correctement l'offre.
• Toutes les images figurant sur la plateforme de Timberhub sont soit des images réelles, soit une représentation fidèle des biens et/ou services proposés.
• Avant que l'Acheteur ne soit lié par un contrat ou par une offre de produit à cet effet, Timberhub fournira à l'Acheteur, de manière claire et compréhensible et dans la mesure où cela s'applique à cette offre, les informations suivantes :
  1. le prix total des biens et/ou services, toutes taxes comprises ;
  2. le cas échéant, tous frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'expédition et tous autres frais ou, si ces frais ne peuvent raisonnablement être calculés à l'avance, le fait que de tels frais peuvent être dus ;
  3. la manière dont le contrat est conclu et les actions requises à cette fin ;
  4. l'application ou non du droit de rétractation ;
  5. les modalités de paiement et de livraison ainsi que la période estimée dans laquelle Timberhub livrera les biens ou fournira les services ;
  6. la durée de validité finale d'une offre, le cas échéant, ou les conditions expresses dans lesquelles l'offre peut être acceptée ;
  7. le fait que le contrat sera ou non archivé après sa conclusion et, dans l'affirmative, la manière dont l'Acheteur peut le consulter.
• Les erreurs manifestes dans l'offre, y compris les erreurs matérielles évidentes, ne lient pas Timberhub. On entend également par erreur manifeste une offre dont le montant est si bas que l'Acheteur savait ou aurait raisonnablement dû savoir qu'il s'agissait d'une erreur apparente dans l'offre.
• Dans le cas où l'Acheteur aurait accepté une offre comportant une faute de frappe ou une erreur manifeste, l'Acheteur sera immédiatement informé par courriel de l'erreur manifeste. Le courriel fixe également un délai dans lequel le consommateur ou le client se voit offrir la possibilité d'accepter l'offre correcte.

Timberhub applique les conditions suivantes pour la conclusion des contrats :

• Le contrat est conclu au moment de l'acceptation de l'offre par l'Acheteur et de l'accomplissement des conditions associées.
• En acceptant une offre de produit, l'Acheteur formule une commande ferme et irrévocable. Timberhub est en droit d'accepter une telle commande dans un délai de dix jours à compter de sa réception.
• Si le contrat est conclu par voie électronique, Timberhub prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser la transmission électronique des données et garantir un environnement web sûr. Si l'Acheteur peut effectuer un paiement par voie électronique, Timberhub prendra les mesures de sécurité appropriées.
• Timberhub est en droit de suspendre l'exécution de sa partie du contrat, de résoudre le contrat ou d'assortir l'exécution du contrat de conditions particulières, par exemple après examen de la solvabilité de l'Acheteur ou en raison de l'indisponibilité de biens et/ou de services, sans encourir aucune responsabilité.
• Timberhub est en droit d'enregistrer et de conserver automatiquement toutes les conversations avec les Acheteurs afin de prouver le contenu des conversations dans les cas de réclamation ainsi qu'à des fins d'assurance qualité interne et de formation. L'Acheteur peut révoquer ce consentement à tout moment.

Timberhub applique les conditions suivantes en matière de paiement des biens vendus :

• Le paiement est possible par tout moyen de paiement proposé par Timberhub.
• Sauf accord écrit exprès contraire, le montant dû par l'Acheteur doit être payé dans un délai de 14 jours à compter du début du délai de réflexion.
• Lorsqu'un paiement anticipé total ou partiel a été stipulé, l'Acheteur ne peut faire valoir aucun droit relatif à l'exécution de la commande ou du/des service(s) concerné(s) avant que le paiement anticipé stipulé n'ait été effectué.
• Les paiements de l'Acheteur sont réputés effectués si et au moment où, dans la mesure où ils sont définitivement, inconditionnellement, irrévocablement et incontestablement crédités sur le compte bancaire indiqué de Timberhub. Le délai de paiement court à compter de la date de la facture et n'est réputé respecté que si le compte bancaire de Timberhub est crédité au plus tard à l'échéance indiquée.
• Tous les paiements non reçus à l'échéance seront considérés comme en retard. Dans ce cas, Timberhub est en droit de facturer des intérêts au taux de 10 % majoré du taux Eonia au jour le jour par an, à compter de la date d'exigibilité du paiement et jusqu'au paiement intégral du montant.
• L'Acheteur supporte tous les frais liés au paiement du montant convenu.
• L'Acheteur doit examiner sans délai les contrats, confirmations de commande et factures reçus. Les objections relatives à l'un quelconque des documents susmentionnés ne sont recevables que dans un délai de dix jours ouvrables à compter de la réception du document ; au-delà, le contenu et le montant de la facture sont réputés acceptés par l'Acheteur.

Timberhub collabore de temps à autre avec des prestataires de financement tiers afin de proposer aux Acheteurs des solutions de facturation et de financement. Lorsque Timberhub collabore avec un tel prestataire de financement tiers pour une commande, l'Acheteur de la commande accepte d'acheter les biens selon les conditions de paiement, de facturation et de financement convenues, telles que définies par Timberhub et le prestataire de financement tiers. L'Acheteur consent expressément au droit de Timberhub de revendre ou de céder toute créance résultant de la commande au prestataire de financement tiers. Lorsque les créances sont cédées à un prestataire de financement tiers, l'exécution est réputée achevée à la livraison à l'Acheteur, et l'Acheteur effectuera le paiement au prestataire de financement tiers et selon les conditions définies par celui-ci.

Timberhub applique les conditions suivantes en matière d'expédition et de livraison des produits :

• La livraison des produits est effectuée par un transporteur, organisée par Timberhub ou, à l'occasion, par le fournisseur. Timberhub informe généralement l'Acheteur lors de l'expédition des biens.
• Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur à Timberhub. Si l'adresse s'avère incorrecte et/ou si les produits sont retournés, aucune autre démarche ne sera entreprise par Timberhub.
• Timberhub maintient une quantité minimale d'expédition d'un camion complet (FTL), en deçà de laquelle les commandes ne sont pas acceptées. Timberhub peut modifier la quantité minimale d'expédition à sa discrétion.
• Timberhub se réserve le droit d'annuler tout ou partie d'une commande (i) à sa discrétion sans préjudice de tout autre droit ou (ii) si tout ou partie des biens est jugé non livrable. En cas d'annulation, Timberhub s'efforce de rembourser le montant payé à l'Acheteur dans un délai de dix jours ouvrables à compter de l'annulation. Une fois qu'une offre a été acceptée, l'Acheteur renonce au droit d'annuler la commande, en quelque circonstance que ce soit.

Outre les conditions ci-dessus :

• Les délais de production et de traitement mentionnés sur la plateforme de Timberhub sont approximatifs et ne peuvent être garantis.
• Toutes les dates indiquées pour la livraison des biens sont approximatives et ne peuvent être garanties. Timberhub ne saurait être tenue responsable d'un quelconque retard, quelle qu'en soit la cause. Les produits peuvent également être livrés avant la date de livraison indiquée. La livraison effective dans un délai de 15 jours avant ou après la date convenue ou annoncée est admissible et réputée effectuée dans les délais. En cas de retards supplémentaires, le Client est tenu d'accorder par écrit un délai de grâce de quatre semaines.
• Les livraisons en sur-quantité ou en sous-quantité allant jusqu'à 10 pour cent de la quantité convenue sont acceptées moyennant un ajustement proportionnel du montant de la facture ; les tolérances dimensionnelles habituelles et mineures sont acceptées même sans ajustement du montant de la facture et ne constituent donc pas un défaut. Les livraisons partielles sont admissibles et peuvent être facturées séparément. Les indications de poids ne sont pas contraignantes, sauf si les livraisons ont été expressément facturées à l'Acheteur au poids.

Timberhub applique les conditions suivantes en matière de risque et de propriété des biens vendus :

• Le risque de dommage ou de perte des biens est transféré à l'Acheteur dès lors que lesdits biens : a. ont été retirés par l'Acheteur à une adresse convenue ; ou b. ont été remis au transporteur concerné par Timberhub ou par le fournisseur.
• Nonobstant la livraison et le transfert du risque desdits biens à l'Acheteur, la pleine propriété des biens reste acquise à Timberhub jusqu'à ce que Timberhub ait reçu, en espèces ou en fonds disponibles, le paiement intégral du prix d'achat des biens (y compris, sans s'y limiter, tous frais supplémentaires tels que les frais d'expédition, les commissions et tous frais de paiement).
• L'Acheteur est tenu, pendant la période de réserve de propriété, de traiter les biens avec soin et de les stocker correctement, de manière distincte des autres biens, à titre gracieux. Sauf en cas de défaillance de l'Acheteur, celui-ci a le droit de transformer et de revendre les biens de Timberhub dans le cadre de transactions commerciales, sans préjudice des droits de Timberhub.

Timberhub applique les conditions suivantes en matière de réclamations et de remboursements :

• Si l'Acheteur souhaite formuler une réclamation concernant sa commande :
  1. Il appartient à l'Acheteur d'en informer Timberhub au plus tard dix jours ouvrables après l'émission de la facture finale.
  2. Dans les cas où Timberhub émet une facture finale avant la livraison, il appartient à l'Acheteur d'en informer Timberhub au plus tard dix jours ouvrables après la livraison.
• Timberhub se réserve le droit de refuser toute réclamation présentée au-delà du délai imparti, indépendamment de toute assurance souscrite par l'Acheteur.
• Timberhub se réserve le droit de demander des éléments de preuve supplémentaires lorsque les éléments fournis ne sont pas suffisants.
• Timberhub se réserve le droit de rejeter une réclamation lorsque l'Acheteur refuse ou omet de fournir les éléments de preuve demandés dans le délai imparti.
• Après notification à l'Acheteur que sa réclamation fait l'objet d'un examen, les délais habituels indiqués sont approximatifs et ne peuvent être garantis. Timberhub n'est tenue par aucun délai pour rendre une décision ou procéder à un remboursement.
• Les frais administratifs et opérationnels, tels que les frais d'expédition et les frais de paiement, ne sont remboursés que dans certaines circonstances et à la discrétion de Timberhub.

Si l'un ou l'ensemble des points suivants est avéré :

• L'Acheteur conclut un accord volontaire avec ses créanciers ou fait l'objet d'une mesure d'administration judiciaire, (en tant que personne physique ou cabinet) est déclaré en faillite, (en tant que société) entre en liquidation autrement qu'à des fins de fusion ou de restructuration ; ou
• Une charge prend possession, ou un administrateur judiciaire est nommé sur tout ou partie des biens ou actifs de l'Acheteur ; ou
• L'Acheteur cesse, ou menace de cesser, d'exercer son activité ; ou
• Timberhub craint raisonnablement que l'un des événements mentionnés ci-dessus ne se produise à l'égard de l'Acheteur.

Alors, sans préjudice de tout autre droit ou recours dont dispose Timberhub :

• Timberhub sera en droit d'annuler les commandes en cours ou de suspendre toute livraison ultérieure sans aucune responsabilité envers l'Acheteur ; et si des biens ont été livrés mais non payés, le prix deviendra immédiatement exigible nonobstant tout accord ou arrangement antérieur en sens contraire.

Timberhub ne saurait être tenue responsable de toute défaillance d'exécution due à un cas de force majeure. Aux fins des présentes, le terme « force majeure » désigne tout événement échappant au contrôle raisonnable de Timberhub, y compris, sans s'y limiter :

• incendie, inondation, tremblement de terre, explosion, intempéries ou phénomène naturel imprévisible ou accident ;
• grèves, lock-out, grèves du zèle ou autres conflits du travail ;
• guerre, troubles civils, actes de vandalisme ou autres violences ;
• toute loi, ordonnance, proclamation, réglementation, prescription, demande ou exigence d'une agence gouvernementale, autorité civile ou militaire ;
• pandémies mondiales ;
• retard, annulation ou perturbation des dispositions de voyage ;
• maladie ou blessure du personnel ;
• toute préemption, défaillance, dégradation ou interruption d'une installation ou d'un équipement que Timberhub a obtenu pour la fourniture de son activité.

Les informations contenues sur Timberhub sont présumées ne pas être connues du grand public (« Informations confidentielles »). Timberhub protège ses Informations confidentielles contre toute utilisation et divulgation non autorisées. À ce titre, vous acceptez que :

• toutes les Informations confidentielles demeureront la propriété exclusive de Timberhub
• vous n'utiliserez les Informations confidentielles que pour évaluer d'éventuels achats auprès de Timberhub
• vous ne divulguerez pas les Informations confidentielles à un quelconque individu, société ou autre tiers
• vous notifierez immédiatement Timberhub dès la découverte de toute utilisation non autorisée d'Informations confidentielles ou de toute violation du présent accord
• à la demande de Timberhub, vous remettrez à Timberhub tous les supports contenant des Informations confidentielles et, à notre discrétion, fournirez à Timberhub une attestation écrite de conformité

Vous acceptez en outre de ne pas divulguer d'informations relatives à Timberhub qui sont confidentielles ou exclusives pour vous ou pour toute autre personne ou société, et de ne pas partager l'accès au site internet de Timberhub avec des tiers sans l'autorisation expresse de Timberhub.

Timberhub se réserve le droit de réviser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. En utilisant la plateforme de Timberhub, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ses conditions générales.

L'accord, les présentes conditions générales ainsi que toutes obligations non contractuelles s'y rapportant sont régis exclusivement par le droit néerlandais, à l'exclusion de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises.

Le tribunal d'arrondissement d'Amsterdam est compétent pour régler tous les litiges en lien avec la relation entre Timberhub et l'Acheteur et avec les présentes conditions générales, y compris les litiges relatifs à leur existence, à leur validité et à toute obligation non contractuelle.

Nonobstant ce qui précède, Timberhub et ses ayants droit se réservent le droit de recouvrer les paiements en souffrance de l'Acheteur devant tout tribunal compétent du ressort du domicile de l'Acheteur.

Timberhub propose des services d'accompagnement a la conformite, y compris des outils relatifs au reglement (UE) 2025/40 relatif aux emballages et aux dechets d'emballages (« PPWR ») : un portefeuille d'emballages, une aide aux declarations de conformite et des declarations de matieres echangees entre fournisseurs et leurs clients.

Les services de conformite fournissent uniquement des flux de travail, la gestion de documents et la tenue de registres. Ils ne constituent pas un conseil juridique et leur utilisation ne garantit pas la conformite au PPWR ni a toute autre reglementation. Chaque utilisateur reste seul responsable de ses propres obligations reglementaires ainsi que de l'exactitude et de l'exhaustivite des informations qu'il saisit.

Les declarations de matieres et les declarations de conformite creees via les services de conformite sont des declarations de l'entreprise emettrice, faites sous sa propre responsabilite. Timberhub n'est pas partie a ces declarations, n'en verifie pas le contenu et n'assume aucune responsabilite quant a la confiance qu'un destinataire leur accorde.

Les declarations peuvent etre signees au moyen d'une signature electronique simple. Timberhub enregistre les elements de preuve de signature (identite du signataire, horodatage, empreinte du contenu et confirmation par e-mail) et les fournit tels qu'enregistres, sans garantir l'identite ni le pouvoir du signataire.

Un emetteur qui constate qu'une declaration est inexacte doit la corriger ou la retirer sans delai. Lorsqu'un emetteur retire ou re-emet une declaration via les services de conformite, Timberhub s'efforce raisonnablement d'en informer les destinataires disposant d'un lien actif. Cette notification est une fonctionnalite du service et ne dispense pas l'emetteur de sa propre obligation d'informer ses clients.

Les utilisateurs controlent qui recoit les liens vers leurs declarations et sont responsables de leur partage approprie. Les liens peuvent etre ouverts par des destinataires ne disposant pas d'un compte Timberhub.